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[...] ment de ligne. Bouthmy , id. au 12o° id. - - - Gaudin , id. au 2° régiment d'infanterie légere. Monnier-Toussaint , id. au 4° id. Cornud , capitaine au 4° id. [...]
[...] Monnier-Toussaint , id. au 4° id. Cornud , capitaine au 4° id. Laure , id. au 4° id. Melié , id. au 4° id. Antoine-François Roche , id. au 4° id. [...]
[...] MM. Henry. capitaine ; Alexis Nicode, adju dant au 2° bataillon. [...]
[...] MM. Duthoya , chef de bataillon au 69° régiment d'infanterie de ligne ; Fauverteir , capitaine-adju dant-major au même régiment; Houdin , capitaine [...]
[...] Par décret rendu au quartier impérial de Butgos, le 19 novembre 18o8 † M. a nommé membre de la Légion d'honneur : M. Ponce-Huart, sergent au [...]
[...] MM. Gentil , chef de batailion au 63 1égiment d'infanterie de ligne. . ' Varin , chef de bataillon au 94° idem. [...]
[...] MM. Leglise , chef de bataiilon au 27° régiment d'infanterie légere. Lefebvre , capitaine de voltigeurs au 63° régi [...]
[...] Lefebvre , capitaine de voltigeurs au 63° régi ment d'infanterie. - - Verniol, lieutenant au 95° régiment d'infanterie de ligne. Charles Rourelle , soldat au même corps. [...]
[...] munes au président de la cour spéciale. [...]
[...] 577. Le président fera retirer l'accusé de l'au [...]
[...] M. Taillefer fait , au nom du Comité des pétitions, nn rapport fur les diverſes pétitions adreſſées au Comité. Elle contienuent les expreſſions réitérées et énergiques [...]
[...] aux prêtres feditieux ; et å demander au roi de retirer fon veto. [...]
[...] l'objet pourraient y obéir. Je demande donc que l'Alfemblée ſuſpende fon décret d'accuſation , confor mément au délai qu’elle s’est elle-même prefcrit ; et u’au piemier jour de janvier, toute autre affaire cellante l'Aſſemblée nationale donne au peuple cette [...]
[...] L’Aſſemblée renvoie fa pétition au Comité de légiſlation. [...]
[...] L’Affemblée ordonne mention honorable de cette offre au procès-verbal. [...]
[...] M. Broves. Depuis quarante ans je fuis paffé plufieurs fois en pofte, la nuit , à Sarbourg. Au coup de fouet du postillon les portes s'ouvaient, ainfi les clefs étaient donc remiſes au portier, et non au commandant de la place. [...]
[...] » L’approbation que l'Aſſemblée a donnée au projet [...]
[...] · L’Aſſemblée décrete le renvoi au Comité militaire. [...]
[...] conduits à la baie des Moufiques, avec des instrumens de labourage et des vivres pour trois mois. Cette convention exécutée paraît affurer la paix au Port-au Prince. (On applaudit.) [...]
[...] M. Ducos. Je demande que le difcours du maire du Port-au-Prinee foit inféré au procès-verbal. (On ap plaudit. ) - [...]
[...] partie qui appartiendra à † Régiment, ſera enfermé, & l'oncrée un Tréſorier qui en aura la régie,ſubordonnément au Colonel & au Major,ſous les ordresduSecrétaired'Etatayant le Département de la Guerre. Le terme des en [...]
[...] 9oo livres en paix, & 18oo livres en guerre à chaque Sous-Aide-Major, 6co livres en paix, & 12co livres en guerre ; au Quartier-Maî tre , 54o livres en paix, & 8oo livres en [...]
[...] ' I O - - guerre ; à chaque Porte-Drapeau, 45o livres en paix, & 6co livres en guerre ; au Tréſo rier d'un Régiment de quatre bataillons, 2ooo livres en paix , & 3ooo en guerre : au [...]
[...] Tréſorier d'un Régiment de deux & d'unba taillon , 1 2oo livres en paix , & 2ooo livres en guerre ; au § , 2 52 livres en tout temps; à l'Aumônier, 5oo livres en paix, & 72o livres en guerre ; au Chirurgien, 5 co [...]
[...] les compagnies de Grenadiers, à chaque Ca pitaine, 2coo livres en paix, & 3oco livres en guerre , au Lieutenant 9oo livres en paix, & I 2oo livres en guerre ; au Sous-Lieute nant, 6oo livres en paix, & 9oo en guerre ; [...]
[...] livres en guerre ; à chaque Grenadier & Tam bour, 1 2o livres en paix , & 126 livres en #† Dans les compagnies de Fuſiliers, au apitaine, 15oo livres en paix, & 24oo livres en guerre ;au Lieutenant, 6oo livres en paix, [...]
[...] & ſolde réglés pour le temps de guerre, & la moitié en ſus deſdits appointemens & ſolde, du jour de leur embarquement juſqu'au jour de leur débarquement à leur retour en France : ils recevront trois mois d'avance lorſ [...]
[...] ſoient plus chargés ni des recrues, ni de l'en tretien de leur troupe, ils ſeront néanmoins obligés de veiller au bien-être des Soldats, ſous peine de punition : les Officiers ne pour [...]
[...] hommes de recrue au-deſſus de cinq pieds deux pouces : dorénavant, tous les Régimens de l'Infanterie Françoiſe, à la réſerve de ce [...]
[...] Colonels de douze cents livres; les Capitai nes de Fuſiliers qui auront vingt ans de ſer vice de quatre cents livres ; ceux qui n'au ront pas vingt ans de ſervice de trois cents livres ſeulement , voulant au ſurplus Sa Ma [...]
[...] mois, juſqu'au moment où elles deviendront à la charge du [...]
[...] mément à l'article III du Décret du 7 Mai dernier , que parmi les perſonnes qui juſtifieront avoir été précédem ment employées au ſervice de la Nation dans les adminiſ trations réduites ou ſupprimées. ' - » II.A compter du premier Janvier 1792, juſqu'au pre [...]
[...] de la marine.Les équipages des bâtimensen armement ſeront également ſoumls à leur juridiction pour les délits com mis, relatifs au ſervice maritime, juſqu'au moment de la miſe en rade; & au déſarmement, depuis la rentrée dans le port juſqu'au licenciement de l'équipage. [...]
[...] juge & ſes aſſeſſeurs, ou leurs ſuppléans , devront tenir la cour martiale, ſeront fixés par l'ordonnance du grand -juge. Elle portera réquiſition au major-général de la ma · rine ou au contrôleur d'y faire trouver les jurés, & à l'au .. diteur d'y produire ſes témoins, & d'y faire amener l'ac [...]
[...] » XXI. L'ordonnance du grand-juge ſera communiquée - au major-général ou au contrôleur par le commiſſaire au [...]
[...] vols ſimples au-deſſous de ſix livres, commis dans les ar ſenaux. [...]
[...] » IV. Les peines de police pour délits commis dans les arſenaux, ſont les arrêts, la priſon au - deſſous de trois mois, l'amende au-deſſous de cent livres, l'interdiction, [...]
[...] pour parvenir aux places de brigadiers, & enſuite de ma réchal-des-logis. Une moitié de ces places ſera donnée à l'ancienneté, & l'autre au choix du Roi. » XII. Sur deux places de lieutenans vacantes, une ſera donnée au plus ancien maréchal - des - logis, l'autre ſera [...]
[...] » XII. Sur deux places de lieutenans vacantes, une ſera donnée au plus ancien maréchal - des - logis, l'autre ſera laiſſée au choix du Roi, qui pourra choiſir parmi les offi ciers attachés au départetnent de la marine, ou parmi les maréchaux-des-logis des brigades de la gendarmerie des [...]
[...] -de troupes de terre. .. ! * -- · '» ' » III. Tout homme convaincu d'un vol de la valeur de 6 livres & au -deſſous, ſera coudamné au carcanº, à une amende triple de la valeur de la choſe volée , * & à l'expulſion de l'arſenal. Dans tous les cas de vol [...]
[...] Kotzebue et Schiller , ces deux grands au-- [...]
[...] Bernier au général Hédouville. 18 janvier 18oo. Général , [...]
[...] XIII. Les lettres et paquets destinés au corps lcgislatif - et adressés au président, sont ouverts dans l'assemblée. [...]
[...] Les suffrages recueillis au scrutin secret : Décrete. . . . . . . . . . . XXXVI. Le corps-législatif , formé au nombre [...]
[...] Messagers d'état attachés au sénat-conservateur, au tribunat et au gouvernement. [...]
[...] XLVII. Les messagers d'état attachés au sénat conservateur , au tribunat et au gouvernement , font prévenir le président de leur arrivée par un [...]
[...] deux secrétaires au moins. t c- C [...]
[...] Le retranchement proposé sera fait. On procede au renouvellement du bureau ; [...]
[...] Lyon. ..... au p Marseille. .. au p. Bordeaux .... # p. [...]
[...] Marseille. .. au p. Bordeaux .... # p. Montpellier. au p. [...]
[...] députation de la chambre des députés a été admise, avec le cérémonial accoutumé, à présenter ae ººi l'adresse votée par la chambre, en ré onse au discours de Sa Majesté. - M. Ravez président, a lu au Roi l'adresse conçue en ces termes : t( SiRE , - [...]
[...] vous avec onfiance pour en obtenir tous les moyens d'arrêter ce qui » pourrai ' contraire au maintien de notre repos. Mais en attendant, [...]
[...] adressés franc de port au di recteur de l'Etoile. [...]
[...] propres à faire apprécier l'étendue de nos ressources, doivent encore étre signalés à l'opinion. . Au 1" juin dernier, 5o millions avaient été prêtés par la Banque de Frauce, sur dépôts de certificats d'emprunt, et le 1o déc. , malgré la crise , ils lui étaient † en totalité. Au 7 mai dernier, 74 mil [...]
[...] †º devoir eloigner ou suspendre la confiance daLs nos fonds pu 1C5» Depuis l'émission des premiers 5 pour cent iusqu'au 31 décembre dernier, 5 ,go2,625 fr, ont été employés par la caisse d'amortissement au rachat de 2, 155,622 fr. de rente 5 pour cent,, représentant un ca [...]
[...] dans le de n,er trimestre, c'est-à-dire, a 2 seuiement au-dessous d° ! [...]
[...] 25,975,7 , f ont été emplºyés par la caisse d'amortissement ea ra chat de rºtte d puis ie 7 sêptembre , premier !ºur ou les 5 p. 1oo fu rent au-dessous di, pair, jusqu au 31 décembre. Si ces fonds eussent été appliques - , a h t des 5 P, ºº, ils en eusseut annullé pour 1,222,5oof. d renie et , ,45o,ooo fr. de capital : ils ont été appli lués au rachat de [...]
[...] Pour ., ir au ser : l', º , de l'application de l'amortisseme# º - | - - - - s .. •r , 1 i » fonds pro ºu le plus haut intérêt, sans égard au cºurs ! de l'au [...]
[...] pressans daus lesquels vous s riez forcés d'y recouriv. Vous ne verrez, qui puisse faire obsta cie au deg1èv, ment que nous vous propºsons . - , Dira-t-on qu'il eût été plus conveniible d'appliquer les ſonds consa crés au degrèvement, à plusieurs se vices publics, qu'ou desirerait voir [...]
[...] sÉANCE EXTRAoRDINAIRE DU LUNDI AU SOIR. [...]
[...] Elle eſt renvoyée au Comité de l'extraordinaire des finances. [...]
[...] sÉANCE DU MARDI AU SOIR. [...]
[...] Cette justification est renvoyée au Comité de légif lation. [...]
[...] publique. L'Aſſemblée renvoie au Comité militaire. [...]
[...] Cette lettre eſt renvoyée au Comité des fecours. [...]
[...] L’Affemblée renvoie au Comité des douze. [...]
[...] L'Affemblée renvoie la propofition de M. Jolivet au Comité des douze. [...]
[...] THÉATRE DE Mile MoNTANsıER, au Palais-Rºyal. Anj. [...]
[...] – 2º idem à 5 p. 3. fuj: au 15°. ::: :: 92 , . # #. – 3° idem à 5 p. 3. fuj. au 15° 88. 88 i 89 8s 5. – 4° idem à 5 p. §. fuj. au 1oº et a 1. p. 1. S7 . [...]
[...] grands bienfaits de 1'Aſſetnblée nationale. Depuis le jour où le bureau de paix de Semur a été établi , juſ qu'au 5 de ce mois, 1o4 affaires y ont été portées , et 78 ont été terminées au gré des parties. [...]
[...] tement, du 21 de ce mois, le procurcur-général-ſyndic a fait lecture d'une adreſſe préſentée au roi par le con [...]
[...] naître l'opinion publique , après avoir entendu le procureur-géneral-ſyndic, a arrêté qu'il ſerait écrit eu ces termes au directoire du département de Paris : , , Nous avons lu avec le plus vif intérêt l'adreſſe que vous avez préſentée au roi. Elle eſt l'expreſſion d'hommes [...]
[...] IM. Lancrville , Dubois-Daiguier , Saint-Martin , demandent qu’en excepte de l’ajournement prononcé fur le projet de décret relatif au cours des eaux, la partie relative aux allavious et au droit de pêche dépendant des justices f igneuriales. -- [...]
[...] La deuxieme est de M. Ducornoyer , lieutenant colonel du regiment du Port-au-Prince ; il apprend que jafqu'à l'arrivée de la ſtation, la diſcipline avait été maintenue dans le 1égiment du Port-au-Prince ; [...]
[...] » a n ' 1 : · ** | L'Aſſemblée , par des murmures, en interrompt le récit et ordonne le renvoi des trois lettres au Comité ! colonial. - [...]
[...] en lc a di ctle proces-ve; bal ; les 1éactifs et ſubſtances qui ſeront cmpl yés pour les vérifications prcfciites par l a ticle X , leront pareillcment pris au dépôt. XIV. La coinmiſſion fera procéder , conformément aux diſpoſitions des anciens réglemetis , au jugement [...]
[...] les articles précédens , le greffier en chef de la cour des monnaies et tous autres dépoſitaires, ſeront tenus de remettre les deniers réſervés pour ſervir au jugement du travail , et toutes les pieces et procès-verbaux y re latifs , au garde des dépôts dc la commitſiou ; cette re [...]
[...] condamnation de reſtitutions et amendes contre quel que directeur et autres officiers des monnaies , relative ment au jugement du travail de la fabrication , elle fera dreſſer un etat de celle dont ce paiement n'a pas cncore été effectué, et elle remetti a au corps légiſlatif une expé [...]
[...] de la perſonne , qui pourra refter mconnue au public, mais non point au rédacteur. [...]
[...] Dimanche , 1 7 prairial au 1 o de la République française , une et indivisible. . [...]
[...] cesser les désordres qui pourraient nuire à ces établissemens ou compromettre la foi publique , en rendant compte de tout au ministre. [...]
[...] Biens affectés au culte. [...]
[...] aucune expression qui puisse porter préjudice aux droits de la puissance civile , à † † due aux lois de l'Etat et au gouvernement. [...]
[...] font rechercher les malfaiteurs , les embaucheurs , les bandits , pour les faire arrêter et les faire livrer aux au•orités compétentes. [...]
[...] º : 2°. Ils font également un rapport au préfet de toutes les affaires pour lesquelles , au terme des instructions générales , le concours du conseil de [...]
[...] La France vous doit son repos, sa glo're . . a religion , son bonheur. A peine sorti de la jeune ºe, vos victoires vous placent au premier rang des héros , vos lois au nombre des sages , la paix donnée au Monde, parmi les bienfaiteurs de l'hu [...]
[...] NoUs maire de la ville de Châlons , département de la Marne, et les adjoints réunis au conscil municipal, assemblé d'après l'autorisation du prelet pour voter une adresse au premier consul , étant [...]
[...] signatures de 18: citoyens , qui étaient à la suite dudit vœu , les autres ayant signé sur le regis"re ouvert au secrétariat de la commune ; 's ont demandé que les signataires lussent comptés au nombre des votans inscrits sur le registre d'ad [...]
[...] Les corps judiciaires à gauche suivant le même ordre , les généraux , commandans et les états majors au centre. [...]
[...] Et au-dessus des plus basses eaux de 1719 , 2" 81° ; elle étoit la veille à 3",o [...]
[...] Meteorologiques #-|- - - †: A 6" du matin .. | 5 ',8 au-dessus de o toire impérial A midi. .... .. .. | 1 1°,5 au-dessus de o [...]
[...] >A 3" du soir. ... | 9 au-dessus de o [...]
[...] Dès qu'il fait sa prière Le genou gauche en terre , Et la main droite au cœur. [...]
[...] Sonnini , 127 vol. in-8.°, 1 1oo fig. cartonnés, 56o" au lieu de 655 ; — de J. J. Rousseau, 37 vol., édit. des Associés, fig. de Marillier , 6oº au lieu de 9o ; — de Mably, 16 vol. in-8.°, 21 au lieu de 64 ; — de Cou dillac, 25 vol. in-8.° , 4oº au lieu de 8o ; — de Ma [...]
[...] de 36 ; — de Denys d'Halicai nassc, 6 vol. in-8.°, 18" au lieu de 3o ; — de Bonuct le Naturaliste, 1o vol. in-4.°, 66" au lieu de 12o ; -- de Montaigne, avec notes de Costcs, 7º 5oº au lieu de 2o" ; — de Berquin, très-jolie édit., 22 vol. fig., 24" au lieu de 35 ; — de [...]
[...] L resset, 2 vol. ſin-8.° fig. , 6 au lieu de 1o. — Collect.. [...]
[...] des Voyages de Cook, Coxe , Knox, Dupaty , Poiret , Bércnger, 16 vol. in-8.°, 5o ; la méme avec Atlas de Larnai che, 59 au lieu de 78. — Histoire universelle, édit. orig., 15o cartes , 46 vol. in-4.°, 18o" au lieu de 46o. — Desessarts, Causes célèbi es, 15 vol. , 21 au lieu [...]
[...] (-s-GRANDE QUANTITE DE DRAPS, A vENDRE en détail, à plus d'un quart au-dessous des autres Ma gasins, au JOCRISSE, rue de Richelieu, n.° 52 , presque au coin de celle Neuve-des-Petits-Chanps, au 1." ; de [...]
