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[...] gely) oiateurs chargés de discuter le projet de loi relatif à nos relations commerciales avec le pays de Berg , et dont voici le texte : [...]
[...] Quelques faits montreront les causes , l'origine et les accidens des relations particulieres du com merce entre la France et le duché de Berg. [...]
[...] imposée de rapporter des factures certifiées véri tables par les présidens des corps commerciaux du duché de Berg. [...]
[...] | »Sera-ce sur le taux du tarif de 1791 ? Mais les ru ' banneries du pays de Berg ne sont pas imposées dans ce tarif à un taux spécial ou - . - les quincalleries du pays de Berg doivent être traitées [...]
[...] , , Voilà, conclut le rapporteur du § des cinq , , cents ( en l'an 4 ), la source des difficultés élevées ,, par les fabricans du duché de Berg. » [...]
[...] Rapports commerciaux entre la France et le pays , de Berg. [...]
[...] Législation ancienne et actuelle des douanes , rela tivement aux marchandises du pays de Berg. [...]
[...] du 6 fructidor an 4 sera révoquée , sur quel pied percevra-t-on les droits sur les marchandises du ,, pays de Berg ? ' - » Sera-ce sur le pied du tarif de I79I ? mais alors les rubanneries du pays de Berg n'y sont pas im [...]
[...] Berg. ð deux dernieres lois n'ont pas été citées par l'orateur du tribunat ; cette omission me porte à [...]
[...] D'où il s'ensuit que les manufactures de Berg n'auraient plus de faveur , et seraient assimilées aux exportations étrangeres, autres, toutes fois, que [...]
[...] L'événement politique qui change l'existence du duché de Berg et lui assure une prospérité nou velle , vient d'être consommé. Ce fut hier que le prince Murat , duc de Cleves et de Berg, arriva [...]
[...] escendit sur le territoire de Berg. [...]
[...] Nous, Joachim , prince et grand - amiral de France , duc de Clèves ét de Berg , etc. etc. etc, , avons ordonné et ordonnons ce qui suit : [...]
[...] nement à la souveraineté du duché de Berg. Le : prince leur a adressé , de son côté , des paroles ! [...]
[...] Et M. le baron de Hompesch, conseiller-d'Etat, président du conseil intime, et commissaire-gé néral du duché de Berg, nommé commissaire par S. M. le roi de Baviere pour la remise de posses sion du duché de Berg, [...]
[...] La prise de possession du duché de Berg et de ScS dépendances , en toute souveraineté , dont le général de division Dupont a été chargé par [...]
[...] devaient prêter le serment de fidélité à S. A. S. le prince et grand-amiral de France , duc de Clèves et de Berg , leur a adressé ces paroles : [...]
[...] Formule du serment de fidélité prété par les Etats , la regence , le conseil-prive et les au torités judiciaires du duche de Berg, à S. A. S. Mgr. le prince et grand-amiral de France, duc de Clèves et de Berg, [...]
[...] S. A. S. le prince et grand-amiral de France, duc de Clèves et de Berg, après avoir recu le serment de fidélité des Etats du duché de Berg , leur a parlé à-peu-près en ces termes : [...]
[...] · Messieurs les membres des Etats du duché # | | de Berg , [...]
[...] mille impériale; 2°. De la disposition que nous avons faite du royaume de Naples et de Sicile , des duchés de Berg et de Clèves, du duché de Guastalla et de la principauté de Neufchâtel, qne différentes transactions politiques ont mis entre [...]
[...] Dusseldorf du 26 mars. L'évènement politique qui change l'existence du duché de Berg et lui assure une prospérité nouvelle , vient d'être consommé. Ce fut hier que le prince Murat, duc de Clèves et de Berg, [...]
[...] fleuve, la première expression des transports qui éclatèrent lorsqu'il descendit sur le terri toire , e Berg. C'étoit à une demie-lieue de Dus seldorf. , Le général de division Dupont à la tête de son état-major, une députation de la magis [...]
[...] * Altesse Sérénissime, lorsque les Etats ci-as semblés de la noblesse et des villes capitales du duché de Berg présentèrent hier leurs très-hum [...]
[...] Formule du serment de fidélité prêté par les Etats, la régence, le conseil-privé et les autorités judi ciaires du duché de Berg, à S. A. S. Mgr. le prince et grand-amiral de France, duc de Clèves de Berg. [...]
[...] * Vous jurez fidélité et obéissance à S. A. S. le prince Joachim, prince et grand-amiral de France, duc de Clèves et de Berg, etc., comme votre souverain, et à la constitution du pays ? Nous jurons cette fidélité et obéissance au nom de [...]
[...] Dieu tout-puissant et de son Saint-Evangile. S. A. S. le prince et grand-amiral de France, duc de Clèves et de Berg, après avoir § le serment de fidélité des Etats du duché de Berg, leur a parlé à-peu-près en ces termes : [...]
[...] parlé à-peu-près en ces termes : " * Messieurs les membres des Etats du duché de Berg, les hommages rendus par des acclamations § à l'Empereur Napoléon, et l'allé gresse générale dont j'ai recueilli par-tout l'ex [...]
[...] gresse générale dont j'ai recueilli par-tout l'ex pression sur mon passage, en arrivant dans le duché de Berg, étoient déjà pour moi une ga rantie précieuse des sentimens que vous venez de m'offrir et de la fidélité que vous m'avez ju [...]
[...] dans cette forteresse. Les troupes françoises qui ont occupés les du chés de Clèves et de Berg, se sont déjà avancées jusqu'à Lintz ; elles doivent aussi avoir déjà oc cupé Hamm, Olpen, Altenkirchen et la Mark. [...]
[...] ,Leurs Majestés les Rois de Prusse et de Ba viére nous ayant cédé les duchés respectifs de Clèves et de Berg, avec leur souverainetº ab solue, et tous les droits, titres et prérogatºvº qui sont attachés à la possession de chaººº . de [...]
[...] celle- ci au prince Joachim, notre cher beºº frère, afin qu'il en jouisse pleinement en qº lité de duc de Clèves et de Berg, et les trans mette en héritage à ses descendans mâles, º* [...]
[...] se, qu'il n'y eut plus de descendans mâles, na turels et légitimes, du dit Prince Joachim , no tre beau - frère, les duchés de Clèves et de Berg, avec tous leurs droits, titres et prérogatives, passeront à nos descendans mâles, na'urels et [...]
[...] déſaut de ceux-ci, aux descendans de notre frère, le prince Louis, sans que les dits duchés de Clèves et de Berg puissent jamais être réu nis à notre couronne impériale. Comme le choix que nous avons fait de la personne du [...]
[...] nous avons de ses qualités distinguées, et la certitude où nous étions qu'il en resulteroit des avantages pour les hâbitans des duchés de Berg et Clèves, nous sommes fermement assurés que ces derniers se montreront entièrement dignes [...]
[...] - Ch. Mau. Ta leyrand. Nous $oachim. Prince et Grand-Amiral de France, Duc de Clèves et de Berg, etc. Avons - ordonné et ordonnons ce qui suit : Art. 1. L'acte impérial par lequel Sa Majesté [...]
[...] toute l'étendue de ces deux duchés. — Art. 2. Il ne sera rien changé dans l'administration ci · vile des duchés de Clèves et Berg. , Toutes les - autorités publiques, les officiers de justice et de police , qui sont en activité , continueront [...]
[...] cela s'est fait autrefois au nom et sous l'auto rité de notre prédécesseur. — Art.4. M. le baron de Hompesch, dans le duché de Berg, [...]
[...] ayant engagé les négocians de cette ville à faire une démarche près de, M. le baron de Harden berg; voici la réponse qu'ils ont reçue de ce mi Il1Stl'6 : - * On répond par celle-ci à la demande faite par [...]
[...] La bourgeoisie prêta aussitôt le serment d'hom mage provisoire. - Le duché de Berg contient 54 milles quarrés, et 261,5o4 habitans ; 15 baillages, 9 villes, 8 bourgs, 141 terres seigneuriales, et # paroisses. [...]
[...] dant le siège qu'en faisait l'armée francaisé on cherchait à refroidir son ardeur en assurant que Berg-op-Zoom était imprenable. ll parut à cette occasion un petit écrit inti tºlé : Histoire des diff rens sieges de Berg-op [...]
[...] en 17oo. - » » L'armée de Lowendal se chargea de justifier | ºpinion de l'auteur, et Berg-op-Zoom , emporté d'assaut , valut à l'illustre général ie bâton de maréchal de France. [...]
[...] Le marquis étant mort deux ans après , Berg op-Zoom passa par mariage aux comtes de s'He remberg qui , de grands partisans qu'ils avaient [...]
[...] la ville de Berg-op-Zoom se donna de nouveau [...]
[...] Malgré ce double échec, l'archiduc voulut en core , en 16o5, escalader Berg-op-Zoom , •vec l'assistance du nême gouverneur de Hlultz, d'un sieur d'Héricourt , ét d'un autre officier français [...]
[...] # Les habitans des Berg-op-Zeom employèrent [...]
[...] Ce fut alors que Berg-op-Zoom put se croire rèellement imprénable. Mais le comte de Lovven dal qui, dix ans avant, sous le général Munich, [...]
[...] thousiasme général. En janvier 1795 (pluviose an 5), les Français prirent une seconde fois Berg-op-Zoom, ainsi que les autres places des Provinces-Unies. [...]
[...] Il faut donc conclure que Berg-op-Zoom n'a [...]
[...] mens au nombre de 15 : 2 . 1°. Le département du Mein, chef lieu Bam berg. Ce departement comprend les districts de Lauenstein, Teusc hnitz, Kronach , Sstadtstei nach, Wei mein, Lichtenfels, Bºnz, Gleusdorf, [...]
[...] Hallstadt, Schlesliz, Z il, Schweinfurth , Sulz heim, Eb at h, Bn , g brach, Bamberg I, Bam berg II, Ho hstädt, Ebermannstadt et Weichen feld, formant 72 milles et demi quarrés, avec une population de 19o,652 habit. 2°. Le département de [...]
[...] sertrudingen, Gunzenhausen, Herrieden • Ans , # Aurach, Lichtenau, Windsbach et Vierns " berg, dans les possessions de Hohenlohe-Schil ling et Kiechberg , Schwarzenberg, Wiesen [...]
[...] , Iingen, Elchingen, Alpeck, Geislingen, ainsi que , les possessions des princes d'Oettingen Spiel berg, d'Oettiogen - Wallerstein, du prince de la Tôur et Taxis et des comtes de Fugger- Kirch , berg, Weisenhorn, Glött et Nordendorf. Ce [...]
[...] , consiste dans les districts de Cham , Wetter feld, Burglengenfeld, Parsberg, H. ma» , Ks Il heim , † Pfaffer berg, Stadt, Streu ' bing, Mitterf ls , Vi chta h et Kozting. Ce " département a 121 milles quariés et e37, 95 ha [...]
[...] comprenant les districts de Pfaffenhofen, Moos bourg, Landshut, Erding, Freysing , Dachau, Muni h, Schwaben, Starel.berg, Wolfraths hau sen, Miesbach, Weilheim, Töz et Werdenfels. Ce dép. a 156 miIles 3ſ4 quarrés e"3o2,53oh. 1 1°. [...]
[...] 1 18 milles quar ses et 237,o97 hab. 13°. Le dép. de l'Inn , chef lieu Inspru k. Ce département est forme des districts de Kufstein , Rotte1 berg, Schwaz, Inspruck, Reute , T. ifs , §#: Fursteobourg et du baillage d'Auerbourg, et a [...]
[...] pour passer en revue le corps du maréchal Da voust; demain S. M. passera en revue le corps du maréchal Angereau. Le grand-duc de Berg et les maréchaux Lannes, et prince de Ponte Corvo sont à la poursuite du prince de Hohen [...]
[...] lohe. Après le brillant combat de cavalerie de Zehdenik, le grand-duc de Berg s'est porté à Templin ; il y a trouvé les vivres et le dîner pré paré pour les généraux et les troupes prussien [...]
[...] pas un homme n'échappera; s'il parvient à pas ser, il tombe dans les mains du grand-duc de Berg, et des maréchaux Lannes et prince de Ponte-Corvo. Une partie de nos troupes borde l'Oder. Le Roi de Prusse a passé la Vistule. M. [...]
[...] Berlin, le 29 octobre 18o6. Les évènemens se succèdent avec rapidité. Le grand-duc de Berg est arrivé, le 27, à Hasleben [...]
[...] bataille d'Jena, cherchoit à gagner Stettin. ll avoit été obligé de changer de route, parce que le grand-duc de Berg étoit à Templin avant lui. Il voulut déboucher de Boitzenbourg sur Hasleben, il fut trompé dans son mouvement. [...]
[...] lui. Il voulut déboucher de Boitzenbourg sur Hasleben, il fut trompé dans son mouvement. Le grand-duc de Berg jugea que l'ennemi cher choit à gagner Prenzlau , cette conjecture étoit fondée. Le prince marcha toute la nuit avec les [...]
[...] devant les forces supérieures que déploya le prince de Hohenlohe. A neuf heures du ma tin, le grand-duc de Berg arriva à Prenzlau, et à dix heures il vit l'armée ennemie en pleine · marche. Sans perdre de tems en vains mouve [...]
[...] rin et plusieurs généraux sont nos prisonniers. * Mais il n'y a rien de fait tant qu'il reste à faire, écrivit l'Empereur au grand-duc de Berg- Vous avez débordé une colonne de 8ooo hommes com mandée par le général Blucher; que j'apprenne [...]
[...] - --lers d'état de ce dt ché à S. M. i'Empereur des François et à S. A. I. e grand dnc de Berg à l' ccasion ds l'avènement de ce prince au t ôte des Deux - Siciles : • • • [...]
[...] celui que vous faites ! Naguère les nouveaux et les anciens sujets de S. A. I, et R. le grand - duc de Berg n'etoient que des voisins, vous les avez réunis en famille. Notre prince en avoit fait des frères, et tel fut le charme de vos décrets [...]
[...] et la justice de Votre Majesté. Tous sont tran quilles sur leur sort , puisqu'elle en dispose. Sire, le grand-duché de Berg n'est qu'un Point dans l'immense étendue, qu'embrassent vos Pro diges, mais ne pouvant être distingues par leur [...]
[...] Le ministre de l'intérieur, et les membres du conseil-d'Etat du grand duché de Berg. - A S. M. le Roi des Deux - Siciles. Si r e, [...]
[...] diesons nous à sa justice, en déple1ant qu'elle nous prive d'un père, Sire, les habitans du grand - duché de Berg ne deivent plus prétendre à votre sollicitude, vos nouveaux sujets la mé ritent tont entière; mais, Sire, daignez vous [...]
[...] du conseil d'état du grand - duché de Berg. [...]
[...] son ministre plénipotentiaire à Naples. Il a aussi nommé des ministres auprès du roi de Hollande , et du grand-duc de Clèves et de Berg. [...]
[...] de Baviere et de Wurtemberg , r† SS. les électeurs archi-chancelier et de Bade , le duc de Berg et Clèves , le landgrave de Hesse-Darmstadt , les princes de Nassau-Usingen et Nassau-Weil bourg, les princes de Hohenzollern Heclingen et [...]
[...] cordon de l'Ordre de la Fidélité. S. A. I. Mgr le prince Joachim , duc de Cleves et de Berg ; M. le baron Maximilien de Schell. [...]
[...] jouir. - | V. LL. AA. SS. I'électenr de Bade , le duc de Berg et Clèves , et le landgrave de Hesse Darastadt , prendront le titre de grand-dºc. Hls jouiront des droits , honneurs et prérogatives [...]
[...] XVI. S. A. S. le duc de Nassau cède à S. A. I. le grand-duc de Berg la ville de Deutz ou Duytz avec son territoire , la ville et le bailliage de Kœnigswinter et le baillage de Willich. [...]
[...] XX. S. A. I. le grand-duc de Berg posséde en toute souveraineté et propriété la viſie § ou Duytº avec son territoire la ville et le § [...]
[...] XXIV. Leurs majestés les rois de Baviere et de Wurtenberg : ieurs altesses sérénissimcs les grands-ducs de Bade , de Berg et de Hesse-Darms tadt : S. A. Em. le prince primat : LL.AA.SS. les duc et prince de Nassau : les princes de Hohen [...]
[...] S. A. I. le grand-duc de Berg , sur les sºignº ries de Limbourg-Styrum , de Bruck. de Rºººº berg , de Gimborn et Neustadt , de w# [...]
[...] Le royaume de Wurtemberg, 12,ooo ; Le grand-duc de Bade, 8,ooo ; Le grand-duc de Berg, 5,ooo ; Le grand-duc de Darmstadt , 4.ooo. LL.AA. SS. les duc et prince de Nassau four [...]
[...] * Leurs majestés les rois de Baviere et de Wur temberg , les princes souverains de Ratisbonne, de Bade , de Berg , de Hesse - Darmstadt , de Nassau et ies auties principaux princes du midi et de l'ouest de l'Allemagne ont pris la véso [...]
[...] resse ni établir des magasins dans la partie mé ridionale, qui comprend Judicarie, le Nous- . berg et le Salzberg, le Valsugan, les ports des . lacs de Garda et d'Idro, et toute la grande route jusqu'à Martarello, à un mille au-dessous de [...]
[...] Lauchheim, et embrasse à l'Est celle de Neres heim jusqu'à l'ancienne frontière du Wurtem berg, et celle de Neubourg, où la Bavière aura la ville de Dischingen et autres possessions du prince de Taxis, à l'exception de celles du ci [...]
[...] temberg, et donne Armegg, Dietingen Wurtem berg, Herrlingen et Klingenstein à la Bavière. – [...]
[...] pare celle du comté de Waldsée, y compris le bailliage de Schwarzach, en faveur de Wurtem berg, adjuge † à la Bavière, et descend, [...]
[...] jusqu'à Berg. Depuis Berg la ligne partage au nord Altorf, avec-es dépendances le bas-et-haut Akenreute, Pondelbach, Lachen et Burach pour [...]
