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[...] gely) oiateurs chargés de discuter le projet de loi relatif à nos relations commerciales avec le pays de Berg , et dont voici le texte : [...]
[...] Quelques faits montreront les causes , l'origine et les accidens des relations particulieres du com merce entre la France et le duché de Berg. [...]
[...] imposée de rapporter des factures certifiées véri tables par les présidens des corps commerciaux du duché de Berg. [...]
[...] | »Sera-ce sur le taux du tarif de 1791 ? Mais les ru ' banneries du pays de Berg ne sont pas imposées dans ce tarif à un taux spécial ou - . - les quincalleries du pays de Berg doivent être traitées [...]
[...] , , Voilà, conclut le rapporteur du § des cinq , , cents ( en l'an 4 ), la source des difficultés élevées ,, par les fabricans du duché de Berg. » [...]
[...] Rapports commerciaux entre la France et le pays , de Berg. [...]
[...] Législation ancienne et actuelle des douanes , rela tivement aux marchandises du pays de Berg. [...]
[...] du 6 fructidor an 4 sera révoquée , sur quel pied percevra-t-on les droits sur les marchandises du ,, pays de Berg ? ' - » Sera-ce sur le pied du tarif de I79I ? mais alors les rubanneries du pays de Berg n'y sont pas im [...]
[...] Berg. ð deux dernieres lois n'ont pas été citées par l'orateur du tribunat ; cette omission me porte à [...]
[...] D'où il s'ensuit que les manufactures de Berg n'auraient plus de faveur , et seraient assimilées aux exportations étrangeres, autres, toutes fois, que [...]
[...] L'événement politique qui change l'existence du duché de Berg et lui assure une prospérité nou velle , vient d'être consommé. Ce fut hier que le prince Murat , duc de Cleves et de Berg, arriva [...]
[...] escendit sur le territoire de Berg. [...]
[...] Nous, Joachim , prince et grand - amiral de France , duc de Clèves ét de Berg , etc. etc. etc, , avons ordonné et ordonnons ce qui suit : [...]
[...] nement à la souveraineté du duché de Berg. Le : prince leur a adressé , de son côté , des paroles ! [...]
[...] Et M. le baron de Hompesch, conseiller-d'Etat, président du conseil intime, et commissaire-gé néral du duché de Berg, nommé commissaire par S. M. le roi de Baviere pour la remise de posses sion du duché de Berg, [...]
[...] La prise de possession du duché de Berg et de ScS dépendances , en toute souveraineté , dont le général de division Dupont a été chargé par [...]
[...] devaient prêter le serment de fidélité à S. A. S. le prince et grand-amiral de France , duc de Clèves et de Berg , leur a adressé ces paroles : [...]
[...] Formule du serment de fidélité prété par les Etats , la regence , le conseil-prive et les au torités judiciaires du duche de Berg, à S. A. S. Mgr. le prince et grand-amiral de France, duc de Clèves et de Berg, [...]
[...] S. A. S. le prince et grand-amiral de France, duc de Clèves et de Berg, après avoir recu le serment de fidélité des Etats du duché de Berg , leur a parlé à-peu-près en ces termes : [...]
[...] · Messieurs les membres des Etats du duché # | | de Berg , [...]
[...] dant le siège qu'en faisait l'armée francaisé on cherchait à refroidir son ardeur en assurant que Berg-op-Zoom était imprenable. ll parut à cette occasion un petit écrit inti tºlé : Histoire des diff rens sieges de Berg-op [...]
[...] en 17oo. - » » L'armée de Lowendal se chargea de justifier | ºpinion de l'auteur, et Berg-op-Zoom , emporté d'assaut , valut à l'illustre général ie bâton de maréchal de France. [...]
[...] Le marquis étant mort deux ans après , Berg op-Zoom passa par mariage aux comtes de s'He remberg qui , de grands partisans qu'ils avaient [...]
[...] la ville de Berg-op-Zoom se donna de nouveau [...]
[...] Malgré ce double échec, l'archiduc voulut en core , en 16o5, escalader Berg-op-Zoom , •vec l'assistance du nême gouverneur de Hlultz, d'un sieur d'Héricourt , ét d'un autre officier français [...]
[...] # Les habitans des Berg-op-Zeom employèrent [...]
[...] Ce fut alors que Berg-op-Zoom put se croire rèellement imprénable. Mais le comte de Lovven dal qui, dix ans avant, sous le général Munich, [...]
[...] thousiasme général. En janvier 1795 (pluviose an 5), les Français prirent une seconde fois Berg-op-Zoom, ainsi que les autres places des Provinces-Unies. [...]
[...] Il faut donc conclure que Berg-op-Zoom n'a [...]
[...] son ministre plénipotentiaire à Naples. Il a aussi nommé des ministres auprès du roi de Hollande , et du grand-duc de Clèves et de Berg. [...]
[...] de Baviere et de Wurtemberg , r† SS. les électeurs archi-chancelier et de Bade , le duc de Berg et Clèves , le landgrave de Hesse-Darmstadt , les princes de Nassau-Usingen et Nassau-Weil bourg, les princes de Hohenzollern Heclingen et [...]
[...] cordon de l'Ordre de la Fidélité. S. A. I. Mgr le prince Joachim , duc de Cleves et de Berg ; M. le baron Maximilien de Schell. [...]
[...] jouir. - | V. LL. AA. SS. I'électenr de Bade , le duc de Berg et Clèves , et le landgrave de Hesse Darastadt , prendront le titre de grand-dºc. Hls jouiront des droits , honneurs et prérogatives [...]
[...] XVI. S. A. S. le duc de Nassau cède à S. A. I. le grand-duc de Berg la ville de Deutz ou Duytz avec son territoire , la ville et le bailliage de Kœnigswinter et le baillage de Willich. [...]
[...] XX. S. A. I. le grand-duc de Berg posséde en toute souveraineté et propriété la viſie § ou Duytº avec son territoire la ville et le § [...]
[...] XXIV. Leurs majestés les rois de Baviere et de Wurtenberg : ieurs altesses sérénissimcs les grands-ducs de Bade , de Berg et de Hesse-Darms tadt : S. A. Em. le prince primat : LL.AA.SS. les duc et prince de Nassau : les princes de Hohen [...]
[...] S. A. I. le grand-duc de Berg , sur les sºignº ries de Limbourg-Styrum , de Bruck. de Rºººº berg , de Gimborn et Neustadt , de w# [...]
[...] Le royaume de Wurtemberg, 12,ooo ; Le grand-duc de Bade, 8,ooo ; Le grand-duc de Berg, 5,ooo ; Le grand-duc de Darmstadt , 4.ooo. LL.AA. SS. les duc et prince de Nassau four [...]
[...] * Leurs majestés les rois de Baviere et de Wur temberg , les princes souverains de Ratisbonne, de Bade , de Berg , de Hesse - Darmstadt , de Nassau et ies auties principaux princes du midi et de l'ouest de l'Allemagne ont pris la véso [...]
[...] à 11,816 fl. 17 s. 8 d. ; ceux de Sneek, à 1999 fl. 1 o s. ; ceux de Horn , à 6o44 fl. 3 s. 3 la loge des francs-maçons de Berg-op-Zoom , a donné [...]
[...] Le 2 , le grand-duc de Berg se porta à Allens tein avec le corps du maréchal Soult. [...]
[...] droite , la garde impériale en réserve. Il ordonna au maréchal Soult de se porter sur le chemin de Gustadt , et de s'emparer du pont de Berg fried , pour déboucher sur les derrieres de l'en memi avec tout son corps d'armée , manœuvre qui [...]
[...] hussards. Une ligne de cosaques et de cavalerie ennemie vint sur-le-champ se placer devant lui. Le grand-duc de Berg forma en ligne sa cava lerie, et marcha pour reeonnaître l'ennemi. La canonnade s'engagea ; mais bientôt on acquit la [...]
[...] - mée russe rétrogradait toujours sur les routes d'Arensdorf et de Landsberg. Sa Majesté donna l'ordre au grand-duc de Berg et aux maréchaux Soult et Davoust de poursuivre l'ennemi dans cette direction. Elle [...]
[...] Le grand-duc de Berg arrivé sur la hauteur de Waterdorf se trouva en présence de 8 à 9ooo hommes de cavalerie. Plusieurs charges suc [...]
[...] Le 6 au matin, l'armée se mit en marche pour suivre l'ennemi : le grand-duc de Berg avec le [...]
[...] Arrivé à Glaudau , le grand-duc de Berg ren contra l'arriere-garde ennemie , et la fit charger entre Glaudau et Hoff. L'ennemi déploya plusieurs [...]
[...] -ayant le front sur les hauteurs de Landsberg. Le grand-duc de Berg fit ses disposition s. Apres difié rentes attaques sur la droite et sur la gauche de Tes nemi , appuyées à un mamelon et à un bois . [...]
[...] fut occupé. L'ennemi sentit l'importance de cette position , et fit marcher dix bataillons pour le reprendre. Le grand-duc de Berg fit exécuter une seconde cha1ge par les cuirassiers qui les prirent en flanc et les écharperent, Ces manœuvres [...]
[...] hommes quittait Rhinsberg , le 29 au matin, pour se porter sur Stettin. Le maréchal Lannes ct le grand-duc de Berg avaient trois marches d'avance sur lui. Cette colonne est tombée en notre pou voir , ou y tombera sous 48 heures. [...]
[...] Nous avons rendu compte , dans le dernier Bulletin , qu'à l'affaire de Prentzlow , le grand duc de Berg avait fait mettre bas les armes au prince de Hohenlohe et à ses 17.ooo hommes. Le 29 , une colonne ennemie de 6ooo hommes a ca [...]
[...] au nom de M. le général Milhaud , comman dant la cavalerie d'avant-garde , et par ordre de S. A. 1. le grand-duc de Berg et de Clèves [...]
[...] tillerie et train d'artillerie , conserveront leurs che vaux et bagages , et se retiieront sur parcle , si S. A. Mgr. le grand duc de Berg et de Clèves [...]
[...] Ve et approuvé par le général Milhaud. Par ordre du grand-duc de Berg , [...]
[...] Stettin est en notre pouvoir. Pendant que la † du grand-duc de Berg , commandée par . [...]
[...] sommés par le général Lasalle, au nom de S. A. I. et R. le grand-duc de Berg, et que cette sommation , apres un premier refus , a eté répétée avec ins [...]
[...] salle, commandant l'avant-garde de S. A. 1. et R. le graud-duc de Berg [...]
[...] corps de cavalerie de ré * et vt , aux ordres de S. A. I. et R. le grand-duc de Berg , lieutcrant de l'EMPEREUR 2 Signé , LAsALLE. [...]
[...] Par ordre de S. A. le grand duc de Berg et de Cleves , lieutenant de l'EMPEREUR, vu et approuvé la presente [...]
[...] Ernest de Jagemann , idem. Charles de Blosel , idem. Frédéric Berge , idem Guillaumé de Linsingen , sous-lieutenant. . Guillaume de Rade, idem. • . [...]
[...] Le grand-duc de Berg a cerné Erfurth le 15 dans la matinée. Le 16 , la place a capitulé. Par ce moyen, quatorze mille hommes , dont huit [...]
[...] commandans de la Legion d'honneur , muni de pleins-pouvoirs de S. A. R. le prince Joa chim , grand-duc de Berg et de Clevcs , lieu tenant de S. M. l'EupEnEuR dEs FRaNciis , Roi, p'IT (llº - d'une part ; et de l'autre M. le [...]
[...] à S. A. I. le prince Joachim grand-duc de Cleves et de Berg. [...]
[...] · Le roi de Prusse tâche de gagner Magdebourg. Le maréchal Mœllendorf est très-malade à Er furth ; le grand-duc de Berg lui a envoyé son médecin. J. La reine de Prusse a été plusieurs fois en vue [...]
[...] lage de Greussen fut enlevé , l'ennemi culbuté et poursuivi l'épée dans les reins. Le Grand-Duc de Berg, et les maréchaux Soult et Ney doivent , dans les journées des 17 et 13 , se réunir par des marches combinées et écraser [...]
[...] Le Grand-Duc de Berg est arrivé à Halberstadt le 19. Le 2o, il a inondé toute la plaine de Magdebourg, par sa cavalerie, jusqu'à la portée [...]
[...] dépourvu. C'est pourquoi il serait à souhaiter qu'on pût absolument ravoir Wesel à la paix , ainsi que le présent grand duchè de Berg, en com pensation d'Anspach. Mayence servira toujours , ainsi que Wesel d'ailleurs à des rassemblemens [...]
[...] de la Prusse devient très - précaire. En dédom mageant le primat en Franconie , par Bam berg, Aschaffenburg pourrait dédommager Darms tadt de toutes ses possessions en-deçà du Rhin ; lc cours entier du Bas - Rhin , depuis la Lahn , [...]
[...] Sur le rapport de notre ministre et secrétaire d'état du grand-duché de Berg ; · Notre Conseil-d'Etat entendu , Neus avons décrété et décrétons ce qui suit : [...]
[...] · riales , ecclésiastiques , municipales , marcales, · et génèralement toutes !es autorités judiciaires établies dans le grand-duché de Berg, sous quel que forme , titre ou dénomination qu'elles exis tent , sent et demeureront supprimées , à dater [...]
[...] 2 A compter du même jour, tout privilége en mntiiere de j: Iridiction est et demeure aboli ; tous les sujets du grand-duché de Berg , sans distinc tion , plaideront en la même forme et devant les mêmes juges dans les mêmes cas, sauf les excep [...]
[...] qui pourront être faites en matiere criminelle l ar les lois de l'Etat. " - '. * 5. La justice dans le grand-duché de Berg sera rendue en notre nom par les tribunaux qui vont être ci-après êtablis. , [...]
[...] 8. Les lois de l'Empire français ci-après dé signées sercnt publiées dans le grand - duché de Berg , pour y être exécutées en tout ce qui n'est pas contraire à notre présent décret ; sa voir : [...]
[...] naîtront, en matiere civile , conformément aux Codes et autres lois qui sont ou seront par nous promulgués dans le grand-duché de Berg, . 1°. En premier ressort , de toutes les affaires personnelles , réelles et mixtes , sans préjudice [...]
[...] ment aux dispositions des Codes , lgis et régle mens dont l i publicati ºn dans le graud-dtché de Berg est ordonnée par l'article 8 de nore pré sent décret. - - - • : [...]
[...] · duché de Berg , sont chargés de l'exécution du [...]
[...] Par l'Empereur, - - - Ls mtinistre et secretaire-d'etat du grand - - duchº de Berg. Signe , le comte RoEDERER. Certifié conforme , • ! - - [...]
[...] Milord, j'ai l'honneur d'informer V. S. que le général B zanet , gouverneur de Berg-op Zooan , a permis au lieutenant - colonel Jones de venir ici avec des lettres du général Cooke, [...]
[...] j'ai l'honneur d'y joindre copie , et d'après le quel toutes nos troupes , excepté les blessés, sont sorties de Berg-op-Zoom, hier, pour être embarquées , pour l'Angleterre aussitôt que la rivière redeviendra navigable ; et j'aime à croire [...]
[...] 4. Plusieurs des officiers et soldats de S. M. ayant été dangereusement blessés , ils seront laissés dans la forteresse de Berg - op - Zoom , ainsi que deux officiers de santé avec le nombre nécessaire de gardes - malades pour en avoir [...]
[...] 6. Lorsque les officiers ou autres Anglais blessés seront guéris, ils recevront des passe ports du gouverneur de Berg - op - Zoom , pour pouvoir parvenir aux postes des Anglais : il sera également permis de partir aux oiiiciers de [...]
[...] 7. Il sera permis au général commandant les ſorces anglaises de nommer un cotnmissaire pour porter dans la place de Berg-op-Zoom les objets qui manqueraient aux malades ; ce commissaire pourra aiier et venir. [...]
[...] 9 Un officier anglais sera autorisé à rester dans la place de Berg-op-Zoom pendant la suspensioa des hostilités , afin de régler ces différens arrangemens. - [...]
[...] 12. Un officier français sera envoyé avec les dépêches du gouverneur de Berg-op-Zoom, pour annoncer au gouverneur d'Anvers le résultat de cet échange. [...]
[...] 15 Il sera fait une liste des officiers et soldats de S. M. britannique qui sont actuellement pri sonniers de guerre à Berg-op-Zoom, pour être jointe au présent traité d'échange. Réponse, Accordé. [...]
[...] Ont conclu, à charge d'être approuvé par le général BizRnet, commandant en chef à Berg-op Zoom, et le général Cooke , officier supérieur des prisonniers de guerre dans cette place, rnttnº [...]
[...] canonnade. Le moºvernent de l'enneIni parais sºut se prononcer sur Provins et sur Nangis. D'un autre côté , le prince le Schvvai tzet berg, · l'Empereur Alexandre et le roi de Prusse, étaient a Arcis-sur-Aube. - [...]
[...] approchées du Village de Weſſenſtein, pour tâcher de rétablir la communication entre Stetin & Col berg, le Général-Major Berg les attaqua le 16 au matin , & les mit totalement en déroute. Il leur en leva un canon, & il fit priſonniers un Major, onze [...]
[...] laiſſée à Drambourg. 1l s'avança le 19 à Wubrau, où il apprit que le Général Fermer venoit d'arriver avec ſa diviſion à Regenwalde, & que le fieur de Berg étoit à Newgarten avec les troupes légeres. Aujourd'hui, notre quartier général a été établi à [...]
[...] & Huſſards, ſous les ordres du Lieutenant-Colonel Courbiere. Ce détachement fut ſurpris avant-hier par le Général-Major Berg , qui l'a contraint de mettre les armes bas, & de ſe rendre à diſcrétion. Nous nous ſommes, en cette occaſion, emparés de [...]
[...] Nous nous ſommes, en cette occaſion, emparés de cinq pieces de canon & d'un obuſier. Pendant que le ſieur de Berg exécutoit ſon attaque, le Lieutenant Général Plathen a gagné Sterin , à la faveur des bois qui le déroboient à la vue des Ruſſes. [...]
