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[...] mais qu'eu égard à ma jeunesse , il m'avait mis sous la tutelle de deux de ses gentilshommes ou cauns , qui rempliraient les fonctions de régens, jusqu'à ce que j'eusse atteint ma dix-neuvieme dIlIl6e6. [...]
[...] tous les Etats qui lui avaient été nominativement légués. * -Les régens furent aussi émus que moi , en entendant une communication aussi extraordinane que celle qui venait de nous être donnee. Quoique [...]
[...] Les régens , dans la conférence du soir, le len demain, étant bien affermis dans leurs premieres impressions sur la droiture de la conduite de feue [...]
[...] | Les régens exprimerent ensuite leur chagrin de ce que l'on ne s'était point ouvert et l'on n'avait point fait de recherche sur la matiere de cette [...]
[...] · Les régens déclarerent ensuite qu'ils étaient très disposés à accepter toute proposition qui servirait à affermir la bonne intelligence touchant les en [...]
[...] entendre à aucune demande, de quelque nature qu'elle fût. En conséquence de cette disposition de la part des commissaires, les régens demanderent § quelque tems pour réfléchir , et on leur donna jusqu'au lendemain. [...]
[...] ces détails dans le journal des régens , que j'ai ordonné qu'on vous envoyât avec la présente, Il \vous est aisé de conjecturer que, quoique les [...]
[...] Voyant que les régens étaient inébranlables , et espérant de mon peu d'expérience dans les affaires publiques , que je pourrais être pour eux un ins [...]
[...] Ayant mis l'affaire en délibération avec les régens et les cawns et omrahs de l'Empire , auxquels tout ce qui s'était passé dans les conférences précédentes [...]
[...] satisfaire autant que nous le pourrions ; mais le ouvernement ne fit aucune réponse à l'adresse † régens. Etant informé le 29 qu'on avait proclamé dans les différentes rues de Madras que le fils d'Ameer [...]
[...] X. La banque de France est administrée par quinze régens , et surveillée par trois censeurs choisis par l'assemblée générale dans l'universa lité des citoyens français. - [...]
[...] XI. Les régens sont renouvelés chaque année par cinquieme, et les censeurs par tiers; ils seront rééligibles aux mêmes fonctions. [...]
[...] par rang d'ancienneté. . A XII. Pour une premiere et seule fois , sept des régens de la banque sont nommés par les présens 5 tatut5. Les huit autres régens et les trois censeurs seront [...]
[...] Cette assemblée sera convoquée par les sept régens déjà nommés ; elle n'aura lieu que lors qu'il existera au moins cinquante souscripteurs. [...]
[...] XV. Les quinze régens de la banque se divisent en plusieurs comités , pour administrer les diffé rentes branches des ai§ de la banque. [...]
[...] XIX. Les fonctions des régens et des censeurs # gratuites , sauf des droits de présence. [...]
[...] Il régle provisoirement les dépenses générales de l'administiation , ainsi que les droits de pré sence des régens et des censeurs. [...]
[...] passivement , seront faits et exercés au nom générique des intéressés dans la banque, pour suite et diligence des régens. XXIV. Les actionnaires verseront dans la caisse de la banque le montant de leur soumission , [...]
[...] XXV. En exécution de l'article XII des pré sens statuts , les actionnaires soussignés nommen, pour régens de la banque de France les citoyens : Perregaux , banquier, à Paris , rue du Mont blanc ; [...]
[...] conseil-général de la régence a été complº*** les nominations suivantes : Régens , les citoyens , - Hugues Lagarde, ancien négociant de Mar*** Recamier, banquier à Paris ; [...]
[...] VIII. La banque de France est administrée par quinze régens , et surveillée par trois cen seurs choisis par l assemblée générale dans l'uni versalité des actionnaires , citoyens français. [...]
[...] seurs choisis par l assemblée générale dans l'uni versalité des actionnaires , citoyens français. Les régens et les censeurs doivent , en entrant en fonctions , justifier que chacun d'eux est pro [...]
[...] IX. Les régens sont renouvelés chaque année par cinquieme, et les censeurs , par tiers. Ils sont rééligibles aux mêmes fonctions. [...]
[...] X. Pour une premiere et seule fois , sept des régens de la banque sont nommés par le présent acte d association. - * • • Les huit autres régens et les trois censeurs seront [...]
[...] , Cette assemblée sera convoquée par les sept régens déjà nommés ; elle n'aura lieu que lorsqu il existera au moins cinquante souscripteurs. [...]
[...] opérations de l'année précédente , et elle procede, par la voie du scrutin, au renouvellement du cinquieme des régens , du tiers des censeurs , et au remplacement des vacances par mort ou dé IIl 1SS1O Il . [...]
[...] aura été délibérée par la régence , sur la proposi tion formelle et motivée des censeurs. XII. Les quinze régens de la banque se divist nt en plusieurs comités , pour administrer les diffé rentes branches des affaires de la banque. [...]
[...] En l'an 8 , il n'y aura qu'un dividende à la fin de l'année. - XVI. Les fonctions des régens et des censeurs [...]
[...] Il regle provisoirement les dépenses générales de l'administration , ainsi que les droits de pré sence des régens et censeu, s. [...]
[...] jusqu'à ce qu'ils aient été soumis à l assemblée gé nérale et approuvés par elle. XIX. Les actionnaires ni les régens ne sont tenus des engagemens de la banque que jusqu à concurrence de leur mise en société. [...]
[...] cultés des lettres et des sciences pour devenir chef d'institution. 3°. Les principaux et les régens des colléges , les agrégés et professeurs des 6e et 5° , des 4° et 3° classes des Lycées , devront avoir le grade [...]
[...] Le titre d'officier des Académies pourra aussi être accordé, par le grand-maître, aux autres pro fesseurs des Lycées, ainsi qu'aux régens des Col léges et aux chefs d'institution , dans les cas où ces divers fonctionnaires auraient mérité cette [...]
[...] distinction par des services éminens. 37. Les professeurs et agrégés des Lycées , les régens des Colléges et les chefs d'institution qui n' uraient pas les titres précédens , porteront , ainsi que les maîtres de pension et les maîtres [...]
[...] verture de l'année scolaire. - " . 56. Il pourra faire passer d'une Académie dans une autre , les régens et principaux des Col léges entretenus par les communes , ainsi que les fonctionnaires et professeurs des Lycées , en [...]
[...] dans les Facultés , les Lycées et les Colléges , pour s'assurer de l'exactitude et des talens des professeurs , des régens et des maîtres d'étude , our examiner les éleves , enfin pour en surveiller l§ et la comptabilité. . [...]
[...] 1o1. A l'avenir , et après l'organisation com plette de l'Université , les proviseurs et censeurs des Lycées , les principaux et régens des Colléges, ainsi que les maîtres d'étude de ces Ecoles , [...]
[...] · Des agregés. - 1 19. Les maîtres d'étude des Lycées , et les régens des Colléges , seront admis à concourir entr'eux pour obtenir l'agrégation au professorat des Lycées. . . 4 [...]
[...] brodée en soie bleue sur la partie gauche de la poitrine. - - - " . 129. Les régens et professeurs feront leurs leçons en robe d'étamine noire. Par-dessus la robe , et sur l'épaule gauche , sera placée la chausse , qui [...]
[...] M. Davillier , réélu régent. * - , MM. Pierlot, Muguet, Varange , Gibert , re ceveurs des contributions publiques, régens. MM. Vital , Roux, Guiton , Olivier, négocians. [...]
[...] régens. [...]
[...] nouvelles que vous aurez à faire pour completter votre conseil-général. Vous aurez à nommer un censeur et sept régens. Le censeur devra être élu pour trois ans , aux termes de la loi. Il remplacera M. Journu [...]
[...] termes de la loi. Il remplacera M. Journu Auber. Trois régens seront élus pour cinq ans, en rem placement de MM. Desprez , Thibon et Davillier qui ont fini leur tems. [...]
[...] Deux régens seront nommés pour quatre ans, en remplacement de MM. Doyen et Récamier , démissionnaires. [...]
[...] vene , aussi démissionnaire. Je dois vous rappeler qu'en exécution de l'ar ticle IX de la loi du 22 avril dernier, trois régens seront pris parmi les receveurs-généraux des con tributions publiques. [...]
[...] tributions publiques. L'ordre des élections que je viens d'indiquer , déterminera la durée des fonctions des régens nou vellement élus. [...]
[...] naires , il n'a rien exigé dans ses relations de crédit avec la banque. Les régens viennent de vous rendre compte de leurs opérations, et de vous présenter le tableau satisfesant de la situation de la banque.Les cen [...]
[...] nature et de la solidité des effets pris à l'escompte, ils ont pensé qu'on donnait trop d'extension à des crédits particuliers , ils en ont prévenu les régens, tant en comité central qu'en conseil général , et ils [...]
[...] des séances. - On ne saurait porter assez d'attention au choix des régens et du censeur qui remplaceront ceux dont la sortie va être désignée par le sort ; ils [...]
[...] pendre de la p1udence et de la circonspection des régens. Nous ne doutons pas que , frappés de cette [...]
[...] couvremens au point qu'ils soùt très-avancés. Aux témoignages de satisfaction rendus par les régens en faveur des coopérateurs de nos travaux , nous devons joindre les nôtres ; on ne saurait donner trop d'éloges aux qualités essen [...]
[...] dispenser d'y revenir. Le résultat offrant un béné fice net de neuf et demi pour cent dans les huit mois écoulés depuis la fondation , les régens et les censeurs réunis , ont arrêté de fixer le divi dende actuel à cinq pour cent , et de mettre l'ex [...]
[...] Il est d'autant plus satisfesant pour les régens et les censeurs d'avoir à produire un compte aussi avantageux des résultats du premier sémestre , [...]
[...] • •25. Les régens et les censeurs sont nommés [...]
[...] # 26. L'exercicé des régens et censeurs nommés en | [...]
[...] être convoquée extraordinairement ; Lorsque , par retrait ou décès , le nombre des régens est réduit à douze et celui des censeurs à un seul ; Lorsqu'elle aura été requise par l'unanimité [...]
[...] P# gouverneur " . . # sous-gouverneurs ; es régens ; ' es censeurs. Ils doivent être résidans à Paris. [...]
[...] réélit , à la majorité absolue , les § des comités et des commissions spéciales. 41, Les régens et les censeurs sont tenus , avant d'entrer en fonctions , de justifier de la propriété de trente actions au moins, lesquelles sont ina [...]
[...] -, - --•----- -- . | ------ • • • •---- ! | ---48. Les régens et membres du conseil d'es compte qui doivent former le comité , sont alter-- nativement choisis suivant l'ordre du tableau. [...]
[...] T， • • • • * à 49. Les régens et membres du conseil d'es compte composant le comité des escomptes s:exa° : :: mineat le papier présenté à l'escompte . - - [...]
[...] L'assemblée des actionnaires nommera toujours les régens et les censeurs. Les régens et les censeurs investis de la confiarice des actionnaires , continueront de remplir les [...]
[...] sentée par deux cents d'entr'eux , qui, réunis , formeront l'assemblée générale de la Banque. , 7. L'assemblée générale nommera les régens et les censeurs ; il lui sera rendu compte , chaque année, de toutes les opérations de la Banque. [...]
[...] les censeurs ; il lui sera rendu compte , chaque année, de toutes les opérations de la Banque. 8. Les quinze régens et les trois censeurs créés ar l'art. $ de la loi du 24 germinal , formeront # conseil général de la Banque. [...]
[...] ar l'art. $ de la loi du 24 germinal , formeront # conseil général de la Banque. 9. Cinq régens sur les quinze , et les trois cen seurs , seront pris parmi les manufacturiers , fabri cans ou commerçans , actionnaires de la Banque ; [...]
[...] seurs , seront pris parmi les manufacturiers , fabri cans ou commerçans , actionnaires de la Banque ; trois régens seront pris parmi les receveurs-géné raux des contributions publiques. [...]
[...] 18. Les quinze régens et les trois censeurs seront répartis en cinq comités pour exercer les détails de surveillance des opérations de la Banque , [...]
[...] publiques. - - Il entrera dans la formation de ce dernier comité au moins deux receveurs-généraux régens. [...]
[...] · exercées au nom des régens , à la, poursuite et [...]
[...] 2o. Les sous-gouverneurs assisteront et auront voix délibérative au conseil-général ; ils prendront rang parmi les régens , à raison de l'ancienneté de leur nomination. [...]
[...] ainsi vos nouvelles fonctions imposent de nou velles obligations à la régence. Les régens de la banque de France , qui furent chargés de préparer son établissement , convain cus que , dans l'état de dispersion où se trouvent [...]
[...] b'issement proposé. En conséquence , et le jour même de leur no mination , les régens adressèrent au ministre des finances, une pétition tendante à obtenir des con | suls que la moitié des fonds provenans des cau [...]
[...] détermina les régens à faire tous leurs efforts pour ! [...]
[...] prochuin. " , • • - Cet arrêté a été suivi d'un traité fait entre le mi nistre des finances et les régens de la banque, , duquel il résulte que les fonds seront faits par le trésor public en obligations , dont les échéan [...]
[...] Le 28 nivôse dernier, les régens de la banque avaient obtenu , par un arrêté des consuls du même jour , la maison dite l Oratoire , pour y [...]
[...] Guidés par ces principes d'ordre et de Pru dence , les régens de la banque , réunis a UlX censeurs, ont arrêté qu'il serait distribué aux t | actionnaires un dividende de cinq Pour ccn ! [...]
[...] d'instruction. Il présente au ministre les sujets à proposer àS. M. pour les places de professeur dans l'Université. Il nomme les régens, répétiteurs et l'agent comptable du pensionnat de l'Université , et les destitue sauf l'approbation du ministre. Il [...]
[...] l'admission des pensionnaires externes , que doi vent être acquittés les traitemens du principal , des régens , des répétiteurs, des employés et les dé penses variables du pensionnat , d'après l'avis du [...]
[...] Les élevcs nationaux ne pourront demeurer au pensionnat au-delà de trois ans. Le pensionnat est administré par un principal , des régens , des ré pétiteurs et un agent comptable. Le principal est nommé par l'EMPEREUR ; les régens et autres par [...]
